← Retour à l'accueil Créations Paysagères du Val de Loire

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Créations Paysagères du Val de Loire, SARL au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tours sous le numéro 838 421 907 (RCS Tours 838 421 907).

  • SIRET : 838 421 907 00025
  • TVA intracommunautaire : FR55838421907
  • Gérant : Julien Berthier
  • Siège social : 3 impasse des Jardins, 37000 Tours
  • Téléphone : 02 47 05 38 21
  • Email : contact@creations-paysageres-vdl.fr

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Julien Berthier, gérant de la société Créations Paysagères du Val de Loire.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mises en page, éléments graphiques) est la propriété exclusive de Créations Paysagères du Val de Loire, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et constituerait une contrefaçon.

5. Loi applicable & juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du tribunal de commerce de Tours.